Gestion

Gestionnaire-créateur du site : Guy DENOUAL.

 

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Origines des documents

Dans la mesure de nos connaissances, les documents et photos d'origine externe à l'association, respecte les règles de droit qui y sont attachées mais certaines contraintes et origines peuvent nous avoir échappées. Nous répondrons donc aux contestations légitimes et circonstanciées.

Droits

Les informations, documents et images de ce site ont les règles suivantes :

 

- documents et photo de l'Association d'Histoire et Patrimoine de Coupvray (sauf indication contraire) , des "éditions Part-de-Brie" et du Webmaster sont libres de droit pour des usages gratuits (non payants, non distribués sur un support payant ou exigeant un droit d'abonnement ou d'adhésion) avec une mention de l'origine. Nous serions très heureux de savoir que nos documents sont réutilisés.

- Les documents externes ne peuvent être repris qu'à la source et dans les conditions prévus (cas des Archives Nationales, Archives départementales, Bibliothèque Nationale, sites privés, etc ...).

- les documents et photos indiqués DR (Droits réservés) ou "Copyright AHPCE" (droits à l'Atelier Histoire et Patrimoine de Coupvray et Environs") ne sont pas libres et peuvent donner lieu à des poursuites des ayants-droits.



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